Conseil d’établissement : instance décisionnelle

Conseil d’établissement : instance décisionnelle

Le conseil d’établissement est l’organe principal qui règle les affaires de l’établissement. Il est compétent pour le premier degré et le second degré. Sur la base des travaux préparatoires rapportés et présentés par le Chef d’établissement.

Le conseil d’établissement est une instance tripartite composée en nombre égal de membres de droit représentant l’administration, de représentants des personnels de l’établissement et de représentants des usagers (parents d’élèves + élèves).

Pour cette année scolaire, la répartition des sièges au sein de notre conseil d’établissement est la suivante : 3 sièges pour l’administration, 3 sièges pour les personnels, 3 sièges pour les usagers (2 parents + 1 élève).

Pour ce faire des élections sont organisées dans la première quinzaine d’octobre. Les 9 membres sont installés lors du premier conseil d’établissement de l’année scolaire. Pour chaque séance, un compte-rendu est rédigé et consigné dans un registre.